PREAMBULE
COMMUNES ET GROUPEMENT DE COMMUNES
INTRODUCTION
AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DE DÉVELOPPEMENT DURABLE
agriculture et aménagements ruraux
développement local
eau
économie
environnement
espaces naturels sensibles (ENS)
gestion des déchets ménagers
gestion du littoral
gestion des risques
habitat
tourisme
SOLIDARITÉS
enfance et famille
handicap
insertion
personnes âgées
santé publique
solidarité internationale
Citoyenneté et lutte contre les discriminations
INFRASTRUCTURES
Transport
Voirie
Très haut débit
CULTURELLE
lecture publique
culture
patrimoine
JEUNESSE ET SPORT
éducation et jeunesse
sport
AIDES ET SUBVENTIONS DIVERSES
aide aux manifestations
ASSOCIATIONS ACTEURS ECONOMIQUES ET SOCIAUX
INTRODUCTION
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
agriculture et aménagements ruraux
développement local
eau
emploi et développement économique
environnement
espaces naturels sensibles (ENS)
gestion du littoral
gestion des risques
habitat
tourisme
pêche
gestions des déchets ménagers
SOLIDARITES
enfance et famille
handicap
insertion
personnes agées
santé publique
solidarité internationale
citoyenneté et lutte contre les discriminations
INFRASTRUCTURES
CULTURELLE
culture
patrimoine
JEUNESSE ET SPORT
éducation et jeunesse
sport
AIDES ET SUBVENTIONS DIVERSES
aide aux manifestations
AIDES A LA PERSONNE
INTRODUCTION
AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ET DEVELOPPEMENT DURABLE
agriculture et aménagements ruraux
eau
environnement
gestion des risques
habitat
SOLIDARITES
enfance et famille
handicap
insertion
personnes âgées
santé publique
lutte contre les discriminations et promotion de la citoyenneté
INFRASTRUCTURES
Transport
Internet
CULTURELLE
culture
JEUNESSE ET SPORT
éducation et jeunesse
sport
COMMUNES ET GROUPEMENT DE COMMUNES
PATRIMOINE
D.3.1
Action en faveur du patrimoine
Restauration de documents significatifs de l'histoire de la commune
Aide au classement et à la préservation des archives
Edification de monuments commémoratifs
Restauration des édifices, objets mobiliers et orgues classés
Restauration des édifices inscrits à l'inventaire suppléméntaire des monuments historiques et des objets mobiliers inscrits à l'inventaire supplémentaire ou à l'inventaire départemental
Restauration et travaux des édifices cultuels non protégés
Restauration des édifices non protégés, autres que cultuels
Glossaire 1
Glossaire
Les transports mode d'emploi
PREAMBULE
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COMMUNES ET GROUPEMENT DE COMMUNES
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ASSOCIATIONS ACTEURS ECONOMIQUES ET SOCIAUX
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AIDES A LA PERSONNE